Code éthique
de la Fondation

Finalité de la mission

Toute action du personnel doit servir la mission de la Fondation : sécuriser les anomalies, les contenir durablement et protéger l'humanité comme le personnel. Une action qui ne sert aucun de ces trois objectifs n'est pas justifiée par la mission.

Dignité de la personne

Chaque être humain présent sur le site — membre du personnel, Classe-D, détenu ou civil — conserve sa dignité. Les humiliations, brimades et mauvais traitements gratuits sont interdits, y compris envers le personnel de Classe-D.

Nécessité et proportionnalité

Une mesure qui expose une personne à un risque n'est autorisée que si aucune alternative moins dangereuse ne permet d'atteindre le même objectif, et si le risque reste proportionné au bénéfice attendu pour la mission.

Responsabilité individuelle

Chacun répond de ses actes. Le grade donne autorité sur les autres, il ne retire pas la responsabilité : celui qui donne un ordre contraire au présent code et celui qui l'exécute en connaissance de cause sont tous deux fautifs.

Traçabilité

Toute décision importante — test, transfert, usage de la force, amnésiant, sanction — doit pouvoir être justifiée par écrit et rattachée à son auteur. Ce qui ne peut pas être justifié ne doit pas être fait.

Rôle

Le Comité d'Éthique veille à l'application du présent code. Il rend des avis, autorise ou refuse les protocoles à risque, enquête sur les manquements et propose des sanctions.

Composition

Les membres du Comité sont recrutés sur whitelist, au sein du Département WithList. Ils ne peuvent pas cumuler leur siège avec un poste de direction d'un autre département, afin de garantir leur impartialité.

Indépendance

Aucun membre du personnel, quel que soit son grade, ne peut donner d'ordre au Comité sur le contenu de ses avis ni faire pression sur l'un de ses membres. Le Comité ne rend compte qu'au Conseil O5.

Protection

La protection rapprochée du Comité est assurée par l'unité Ω-1 de la Force d'Intervention Mobile. Toute menace ou entrave envers un membre du Comité est une faute grave.

Saisine

Tout membre du personnel, y compris un Classe-D, peut saisir le Comité. Le Comité peut aussi se saisir lui-même de toute situation dont il a connaissance.

Droit de veto

Le Comité peut suspendre immédiatement un test, un protocole ou une opération en cours s'il estime qu'il viole gravement le présent code. Seul le Conseil O5 peut lever cette suspension.

Statut

Le Classe-D est un membre du personnel à part entière. Il est soumis à la discipline du site, mais il n'est ni un objet ni une ressource consommable.

Conditions de vie

Le site garantit à chaque Classe-D :

• un hébergement, une alimentation et un repos suffisants ;
• un accès aux soins du Département Médical ;
• une tenue et un équipement de protection adaptés à chaque affectation.

Information avant affectation

Avant toute affectation à risque, le Classe-D reçoit les consignes de sécurité nécessaires à sa survie. Le niveau d'accréditation peut limiter ce qui lui est révélé sur l'anomalie, jamais ce qu'il doit faire pour se protéger.

Interdictions

Il est interdit :

• d'exposer un Classe-D à une anomalie sans protocole de test validé ;
• de l'utiliser à des fins de punition, de divertissement ou de règlement de comptes ;
• d'ouvrir le feu sur un Classe-D qui obéit aux sommations ou qui ne représente aucune menace.

Discipline

Un Classe-D qui désobéit, tente de s'évader ou agresse le personnel peut être maîtrisé et sanctionné selon le Titre V. La sanction vise à rétablir l'ordre, jamais à se venger.

Protocole obligatoire

Aucun test ne peut avoir lieu sans protocole écrit précisant : l'objectif scientifique, l'anomalie concernée, le personnel engagé, les risques identifiés, les mesures de sécurité et la procédure d'arrêt d'urgence.

Validation selon le risque

• Risque faible (anomalie Sûre, aucun sujet exposé) : validation par un chercheur titulaire.
• Risque modéré (anomalie Euclide ou sujet exposé) : validation par la direction du Département des Recherches.
• Risque élevé (anomalie Keter ou risque vital pour un sujet) : avis préalable du Comité d'Éthique obligatoire.

Utilité scientifique

Un test doit répondre à une question nouvelle. Répéter une expérience dangereuse dont le résultat est déjà connu et documenté est interdit, sauf validation expresse du Comité.

Arrêt immédiat

Le chercheur responsable, l'agent de sécurité présent ou le personnel médical peut arrêter un test à tout moment s'il constate un danger non prévu par le protocole. L'arrêt d'un test ne peut jamais être reproché à celui qui l'a décidé de bonne foi.

Compte rendu

Chaque test fait l'objet d'un rapport, y compris s'il échoue ou s'il est interrompu. Falsifier ou dissimuler un résultat est une faute grave.

Anomalies conscientes

Lorsqu'une anomalie fait preuve de conscience ou de capacité de communication, le personnel doit en tenir compte : on ne lui inflige pas de souffrance inutile, et les échanges sont menés par du personnel habilité.

Gradation

L'usage de la force suit une gradation stricte :

• présence et injonction verbale ;
• sommation claire et répétée ;
• maîtrise physique ou moyens non létaux ;
• force létale, en dernier recours.

Une étape ne peut être sautée que si la situation ne laisse pas le temps de la suivre.

Force létale

La force létale n'est autorisée qu'en cas de menace immédiate pour la vie du personnel, de tentative d'évasion armée ou de brèche de confinement qui ne peut être arrêtée autrement.

Fin de la menace

Dès que la menace a cessé, l'usage de la force cesse. Une personne maîtrisée, désarmée ou qui se rend est placée en sécurité et confiée au Département Médical si nécessaire.

Détention

Toute personne placée en cellule par la Sécurité Carcérale doit connaître le motif de sa détention. La durée de détention est consignée et ne peut dépasser ce qu'exige la sécurité du site.

Interrogatoires

Les interrogatoires sont menés sans violence physique ni menace sur des proches. Les aveux obtenus sous la contrainte n'ont aucune valeur devant la Justice Interne.

Brèche de confinement

En cas de brèche, la priorité absolue est la protection des vies puis le reconfinement. La Force d'Intervention Mobile peut prendre le commandement des opérations ; elle reste soumise au présent code.

Neutralité des soins

Le Département Médical soigne sans distinction de grade, de département ou de statut. Un Classe-D blessé, un détenu ou un intrus neutralisé reçoit les soins nécessaires.

Priorité selon l'urgence

L'ordre de prise en charge dépend uniquement de la gravité de l'état de santé, jamais du rang du patient.

Secret médical

Les informations médicales d'un membre du personnel ne sont communiquées qu'aux personnes qui en ont besoin pour sa sécurité ou celle du site.

Aptitude

Le personnel médical peut déclarer un agent inapte à une mission. Cette décision s'impose à la hiérarchie jusqu'à un nouvel examen.

Besoin d'en connaître

L'accès à une information dépend du niveau d'accréditation et du besoin réel pour la mission. Chercher à accéder à une information au-dessus de son niveau est une faute.

Archives

L'ASIA (Administration de la Sécurité des Informations et des Archives) est garante de l'intégrité des dossiers. Modifier, détruire ou soustraire un document sans autorisation est une faute grave.

Amnésiants

L'administration d'amnésiants est réservée au personnel habilité, sur décision écrite. Elle ne peut servir à couvrir une faute commise par un membre du personnel.

Fuite d'information

Divulguer des informations classifiées à une organisation extérieure est une trahison, traitée par la Sécurité Interne et la Justice Interne.

Chaîne de commandement

Le personnel respecte les grades et exécute les ordres légitimes de sa hiérarchie. Les ordres passent par la voie hiérarchique, sauf urgence.

Ordre manifestement illégitime

Un membre du personnel peut refuser un ordre manifestement contraire au présent code. Il doit alors le signaler sans délai au Comité d'Éthique ou à la Justice Interne. Aucune sanction ne peut frapper un refus fondé.

Abus d'autorité

Utiliser son grade pour obtenir un avantage personnel, intimider un subordonné ou régler un différend privé est un abus d'autorité.

Comportement professionnel

Le personnel se comporte avec sérieux et respect, en particulier lors des annonces PA, des procédures d'entrée en zone et des communications radio.

Entraide entre départements

Les départements coopèrent. Refuser son aide à un autre département lors d'une urgence, par rivalité ou par négligence, est une faute.

Devoir de signalement

Tout membre du personnel témoin d'un manquement grave au présent code doit le signaler au Comité d'Éthique ou à la Justice Interne.

Protection des auteurs de signalement

Un signalement fait de bonne foi ne peut entraîner ni sanction, ni rétrogradation, ni représailles. Les représailles contre l'auteur d'un signalement sont elles-mêmes une faute grave. Un signalement volontairement mensonger est sanctionné.

Enquête

La Justice Interne mène les investigations. La personne mise en cause est informée des faits reprochés et peut présenter sa version avant toute décision.

Échelle des sanctions

La sanction est proportionnée à la gravité de la faute et aux antécédents.

Recours

Toute sanction de niveau 3 ou plus peut faire l'objet d'un recours devant le Comité d'Éthique, dans un délai raisonnable après la décision.

Nature du code

Le présent code est un document de roleplay. Il encadre le comportement des personnages dans le jeu. Les sanctions qu'il prévoit sont des sanctions en jeu, appliquées par les rôles concernés.

Primauté du règlement

Le règlement du serveur prime toujours sur ce code. Aucune scène de roleplay ne peut justifier un contenu interdit par le règlement : humour noir, contenu choquant ou NSFW, propos haineux, harcèlement.

Respect des joueurs

Derrière chaque personnage se trouve un joueur. Un conflit entre personnages ne doit jamais devenir un conflit entre personnes. En cas de malaise, n'importe quel joueur peut demander l'arrêt d'une scène et contacter la modération.